Pierre Lavéant

De: Pierre Lavéant
conseiller des Français de l'étranger pour la circonscription des Pays-Bas et conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000052239755(source JORF)
composition
14 Septembre 202514/09/2025
De: Pierre Lavéant
(membre suppléant)
Objet:
I. -
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique pour l'élection des conseillers des Français de l'étranger et des délégués consulaires
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049739903(source JORF)
composition
19 Juin 202419/06/2024
De: Pierre Lavéant
conseiller des Français de l'étranger de la circonscription des Pays-Bas et conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000049722453(source JORF)
composition
15 Juin 202415/06/2024
De: Pierre Lavéant
conseiller des Français de l'étranger de la circonscription des Pays-Bas et conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000047254784(source JORF)
composition
03 Mars 202303/03/2023
De: Pierre Lavéant
conseiller des Français de l'étranger de la circonscription des Pays-Bas et conseiller à l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000045389229(source JORF)
composition
22 Mars 202222/03/2022